CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

1. Objet

Le site Internet accessible à l’adresse URL suivante : "www.petitefilleauxetoiles-livredys.com" (ci-après le "Site") est le Site de l’oeuvre multimédia dont l’auteur principal et l’éditeur est Madame Alice Honoré (ci-après l’"Editeur").

Les présentes conditions générales d’utilisation du Site (ci-après les "Conditions d’Utilisation") ont pour objet d’informer l’utilisateur (ci-après l’"Utilisateur") des conditions dans lesquelles celui-ci peut accéder au Site, le cas échéant, utiliser les contenus de toute nature y figurant ou qui y sont attachés (en ce compris, notamment, toutes informations, données, fichiers, textes, images, logos, photographies, musiques, animations audio et vidéo, interfaces utilisateurs et toute autre œuvre protégée par le droit d’auteur ou par tout autre droit de propriété) (ci-après les "Données").

Les textes, les peintures et la conception du Site sont l’oeuvre de l’Editeur.

La police "dislec" a été conçue pour le Site par Arnaud Bertrand.

La musique a été conçue pour le Site par Thomas Bénet.

La traduction en anglais des textes du Site a été réalisée par Virginie Payet et Kate Thompson-Gorry

Les photographies sont issues des fonds de la NASA.

Pour leurs conditions d’utilisation, il faut se référer au site de la NASA.

Tous droits de reproduction ou de représentation des oeuvres susmentionnées sont réservés pour tous pays
© Alice Honoré 2015.

La réalisation technique du Site a été effectuée par Arnaud Bertrand et Léon Pauv.

Le Site est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10.000.000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Acceptation des conditions d’utilisation

Toute utilisation ou simple visualisation du Site suppose que l’Utilisateur s’engage à respecter les présentes Conditions d’Utilisation. L’Utilisateur doit donc lire attentivement les présentes Conditions d’Utilisation avant toute consultation du Site. L’éditeur peut être amené à modifier les présentes Conditions d’Utilisation en tout ou partie et à tout moment. Tout Utilisateur du Site est donc invité, à chaque ouverture de session, à consulter, sur le Site, la dernière version des Conditions d’Utilisation.

3. Accès au contenu du site

L’Utilisateur peut consulter librement les Données présentes sur le Site, sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle tels que définis à l’article 4 ci-après.
Toutes les utilisations autres que la consultation individuelle et privée de l’œuvre présentée sont interdites. L’Utilisateur garantit à l’éditeur qu’il utilise le Site dans le strict respect des présentes Conditions d’Utilisation et de la règlementation en vigueur. L’Editeur décline toute responsabilité en cas d’utilisation ou d’exploitation abusive ou illicite de tout ou partie du contenu du Site.

Les Données seront mises à jour régulièrement par l’éditeur, à sa convenance. L’éditeur ne saurait être rendu responsable de la qualité, l’exactitude, l’actualité, l’ordre et l’exhaustivité des Données figurant sur le Site ni tenue à aucune obligation de mise à jour des Données.
Pour améliorer le Site ou à l’occasion d’opérations de maintenance (programmées ou d’urgence), l’Editeur pourra être amené, de temps à autre, à interrompre provisoirement le fonctionnement du Site, et ce, sans information préalable des Utilisateurs. L’Editeur ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage causé par de telles opérations de maintenance.
La responsabilité de l’Editeur ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

4. Droits de propriété intellectuelle

L’accès au Site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle sur le Site et aux Données qu’il contient.

Droit d’auteur
Toutes les pages du Site, ainsi que les Données accessibles sur le Site (textes, images, police, musique etc.) sont protégées par toute règlementation sur le droit d’auteur et sont la propriété de l’Editeur ou de leurs fournisseurs de contenus. Sous réserve des dispositions des articles L.122-5, L.211-3 et L.342-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation et/ou diffusion des Données, en tout ou partie, est interdite, sauf autorisation préalable et écrite de leurs ayants droit.

En conséquence, l’Utilisateur s’interdit notamment de :

reproduire, transférer ou adapter, intégralement ou partiellement, les Données, sur quelque support que ce soit ;

transmettre, publier ou communiquer les Données, sous quelque forme que ce soit ;

exploiter tout ou partie des Données de quelque manière que ce soit et notamment dans un but commercial ou publicitaire.

L’Utilisateur s’interdit également d’introduire des données sur le Site, qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier, de quelque manière que ce soit, le contenu ou l’apparence des Données et plus généralement de porter atteinte à l’intégrité des Données.
La violation de ces dispositions pourra faire l’objet de toute action en justice appropriée, notamment d’une action en contrefaçon.

5. Liens vers des tiers

Le Site peut contenir des images et des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres sources Internet gérés par des tiers (ci-après les" Sites Extérieurs").
L’Editeur n’exerce aucun contrôle sur les Sites Extérieurs et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu ni notamment quant au contenu de liens présentés sur les Sites Extérieurs ou encore aux modifications ou mises à jour apportées à tout Site Extérieur.
L’Editeur n’est en conséquence pas responsable de la diffusion sur Internet de toute donnée reçue à partir d’un Site Extérieur, ni même si les Sites Extérieurs ne fonctionnent pas ou mal, ou endommagent les systèmes d’information de l’Utilisateur.

Ces liens ne sont proposés à l’Utilisateur par l’Editeur que pour sa commodité, et l’insertion de tout lien ne signifie pas que l’Editeur approuve le contenu de ces Sites Extérieurs ni n’implique aucune relation juridique de quelque nature que ce soit entre l’Editeur et les exploitants des Sites Extérieurs. La connexion de l’Utilisateur à tout autre site relié au Site par un hyperlien se fait à ses risques exclusifs. Il appartient à l’Utilisateur de se conformer à toute réglementation applicable aux Sites Extérieurs ainsi qu’à leurs conditions générales d’utilisation respectives.

La mention de liens ou de marques, noms, services, noms de domaine et dénominations d’autres sociétés, sur le Site, n’implique aucunement l’existence d’une association quelconque entre l’Editeur et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.

6. Cookies de navigation

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7. Droit applicable – Clause attributive de compétence

Les Conditions d’Utilisation sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à l’interprétation et/ou à l’exécution des présentes Conditions d’Utilisation, et plus généralement tout litige lié à – ou en relation avec – l’accès ou l’utilisation du Site et/ou des Données, sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux français, la loi applicable étant la loi française.